Mentions légales

1- Propriétaire du site

Le site eliance-asso.fr.fr est la propriété exclusive de :
Eliance
6 av. Général Borgnis Desbordes – CS 40335
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02 97 46 56 56

Son directeur de publication est Tal Stenner, joignable à l’adresse email contact@eliance-asso.fr

2- Hébergement

Le site internet est hébergé par la société OVH,
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone: 1007

3- Le propriétaire du site

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de Eliance et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

4- Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet de Eliance ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Eliance ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Eliance ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

5- Responsabilité

Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Le propriétaire du site ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.
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La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre le propriétaire du site et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.

6 – Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par ELIANCE sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

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8 – Crédits

Crédits Photos : Eliance

9 – Maintenance

Pour des raisons de maintenance, ELIANCE pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

10 – Mise à jour des mentions légales

ELIANCE se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 12/12/23 par Optimex Data.


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